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DATE DE MISE A JOUR: 01/12/2025
Cette page présente et décrit les conditions générales légales de vente qui s’appliquent à vous – acheteurs non professionnel (voir rubrique DEFINITION) lorsque vous passez une commande sur notre site https://bisque-buffalo-870458.hostingersite.com (le Site Web), que vous agissiez en tant qu’acheteur inscrit ou en tant qu’invité. Elles s’appliquent en plus des conditions générales d’utilisation qui régissent notre site que vous déclarez avoir lu et accepté sans réserve.
Pour vous aider à trouver les informations que vous recherchez, nous avons divisé les présentes Conditions générales en deux sections. Ces sections sont les suivantes.
Nous vous recommandons de lire également les mentions légales ainsi que la Politique relative à la confidentialité et aux cookies avant de commencer à utiliser le Site Web.
Les Conditions générales s’appliquent quelle que soit la manière dont vous accédez au Site Web, pour passer votre commande. Vous devez lire attentivement ces Conditions générales et nous vous conseillons de les télécharger ou d’en imprimer une copie et de la conserver pour référence ultérieure.
Ce Site Web https://bisque-buffalo-870458.hostingersite.com appartient à, et est géré par, Elite Business Queens S.A.S, société par actions simplifiée enregistrée en France, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Versailles sous le numéro d’immatriculation N° 900481144, dont le siège social se trouve au : 20 Avenue Louis Breguet, 78140, Vélizy-Villacoublay, numéro de TVA Intracommunautaire : FR40900481144.
SPRAY OF JOY est une marque déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle en France (INPI), sous le numéro 21 4 802 933.
Sauf indications contraires de notre part, nous utilisons les termes « Elite Business Queens », « EBQ S.A.S », « Le vendeur », « l’éditeur », « Nous », « Nos » pour désigner Elite Business Queens S.A.S dans l’ensemble de nos conditions générales d’utilisation du site web.
Si vous voulez nous demander une information, que ce soit sur nos produits et services, sur ce Site Web, ou sur n’importe laquelle de nos conditions générales, ou si vous souhaitez déposer une réclamation concernant une commande ou une livraison, vous pouvez nous contacter :
Les présentes conditions générales de vente (les « Conditions générales de vente ») s’appliquent à toute commande que le client passe par l’intermédiaire du site https://bisque-buffalo-870458.hostingersite.com.
Le client désigne tout consommateur acheteur non professionnel – comme expliqué ci-dessous – visitant ou effectuant un achat via ledit Site, et est ci-après dénommé « le client » ou « l’acheteur ».
Sur le site https://bisque-buffalo-870458.hostingersite.com sont présentés les produits de la marque SPRAY OF JOY, qui est la propriété de la société Elite Business Queens S.A.S comme indiqué sur le 1er paragraphe « paragraphe « Informations sur le vendeur, éditeur du site »,
Ces Conditions générales de vente s’appliquent quelle que soit la manière dont le client accède au Site Web, y compris s’il utilise pour cela des technologies ou appareils par le biais desquels EBQ S.A.S met le Site Web à sa disposition depuis son domicile ou lors de ses déplacements.
Le client doit lire soigneusement ces Conditions Générales de Vente. En passant une commande par l’intermédiaire de ce site web et quel que soit la manière par laquelle il y accède, le client confirme qu’il a lu, compris et accepté ces Conditions générales de vente dans leur intégralité et qu’il accepte d’être lié par elles. S’il n’accepte pas ces conditions générales de vente dans leur intégralité, il ne doit pas commander de produit ou de service, quel qu’il soit, sur le Site Web. La validation de la commande vaut acceptation des conditions générales de vente.
Client
Acheteur non professionnel qui achète des Produits au Vendeur.
On entend par Acheteur non professionnel d’une part le consommateur, à savoir, toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole et d’autre part, le non-professionnel, à savoir toute personne morale qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole.
Vendeur
Professionnel de la vente qui propose aux Clients des Produits à la vente.
Dans le cadre des présentes conditions générales de vente, le Vendeur désigne la société par actions simplifiées Elite Business Queens (E.B.Q) S.A.S, comme expliqué sur le 1er paragraphe « Informations sur le vendeur, éditeur du site »,
Commande
Document utilisé par le Client pour procéder à l’achat de Produits.
Il précise notamment les quantités de Produits achetés, le Prix et les éventuelles remises, les pénalités applicables en cas de retard de paiement, les modalités de livraison des Produits, la date ou les délais estimés de livraison des Produits.
Produits
L’ensemble des Produits proposés à la vente par le Vendeur figurant dans les catalogues du Vendeur. Ces catalogues décrivent les Produits, présentent leurs caractéristiques et déterminent les prix correspondants.
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par le vendeur à l’acheteur, à partir du site internet https://bisque-buffalo-870458.hostingersite.com. En ce sens, l’acheteur est réputé les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation.
Elles sont accessibles sur le site internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par Le vendeur, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de la commande par le Client.
Le client est prié de lire attentivement ces conditions et de vérifier que les détails de sa commande sont complets et exacts avant de confirmer sa commande.
Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée comme régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont leur siège en France.
Le Client déclare être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le Site.
Le Client s’engage à communiquer au vendeur les éléments d’informations réels et nécessaires à la réalisation de la prestation objet des présentes conditions tel que cela lui est demandé en ligne et suivant sa situation, notamment ses nom, prénom, adresse, téléphone et e-mail valide.
Le Client est responsable des conséquences découlant d’informations transmises fausses ou inexactes ou dont la reprise serait illicite.
Une fois la commande passée, le vendeur adresse au Client un e-mail lui confirmant celle-ci. Il l’informe de l’envoi des Produits.
Le Client peut modifier ses données à la rubrique « mon compte », s’il a créé son compte lors de son passage de commande.
Chaque client peut contacter le site https://bisque-buffalo-870458.hostingersite.com pour obtenir toute information correspondante à la vente de produits en utilisant l’un des moyens ci-dessous :
L’acheteur reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes conditions générales de vente et de toutes les informations listées à l’article L. 221-5 du code de la consommation.
Sont transmises à l’acheteur, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes :
6.1 Eligibilité pour commander
Pour passer une commande sur notre site, vous devez être âgé d’au moins 18 ans, ou plus si la loi applicable l’exige.
6.2 Aucun achat pour la revente
Le site est uniquement destiné à la société Elite Business Queens S.A.S pour la vente directe des produits SPRAY OF JOY aux consommateurs finaux.
L’achat de produits destinés à la revente est donc strictement interdit.
L’achat pour la revente consiste en l’achat du produit SPRAY OF JOY par une personne qui revend ou a l’intention de le revendre à des tiers (consommateurs, entreprises ou toute autre tierce partie). Si la société Elite Business Queens S.A.S pense que vous êtes impliqué dans l’achat pour la revente, elle se réserve le droit de prendre toute mesure à votre encontre, y compris, de façon non restrictive, de limiter les ventes à votre égard, d’annuler vos commandes et / ou de suspendre ou fermer votre compte.
6.3 Modalités d’achat sur le site (avec ou sans création de compte)
Tout achat sur le site https://bisque-buffalo-870458.hostingersite.com peut être effectué sans création d’un compte client. A ce titre, le site ne collecte que les données personnelles qui lui sont strictement nécessaires à l’accomplissement de la commande et à l’expédition des produits achetés par le client.
Le site s’engage à ne transmettre aucune donnée personnelle à un quelconque tiers qui ne serait partenaire du site, sans accord de l’acheteur. Toutes les informations collectées sont conformes à la réglementation en vigueur de la CNIL (http://CNIL.fr).
6.4 La commande
L’acheteur a la possibilité de passer sa commande en ligne, à partir du catalogue en ligne et au moyen du formulaire qui y figure, pour tout produit, dans la limite des stocks disponibles;
Pour que la commande soit validée, l’acheteur devra accepter, en cliquant à l’endroit indiqué, les présentes conditions générales de vente. Il devra aussi choisir l’adresse et le mode de livraison, et enfin valider le mode de paiement.
La vente sera considérée comme définitive :
Toute commande vaut acceptation des prix et de la description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d’un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.
Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l’acheteur, le vendeur se réserve le droit de bloquer la commande de l’acheteur jusqu’à la résolution du problème.
SPRAY OF JOY se réserve le droit de suspendre toute commande et/ou de refuser d’honorer une commande émanant d’un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une précédente commande ou avec lequel un litige existerait.
Disponibilité des produits
L’indisponibilité définitive ou temporaire ne saurait en aucun cas engager la responsabilité du vendeur, pas plus qu’elle ne saurait ouvrir un quelconque droit à indemnisation ou dommages et intérêts en faveur du Client.
Pour toute question relative au suivi d’une commande, l’acheteur peut :
Signature électronique: La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire de l’acheteur et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’accord de l’acheteur :
En cas d’utilisation frauduleuse de la carte bancaire, l’acheteur est invité, dès le constat de cette utilisation, à prendre les mesures nécessaires auprès de son organisme bancaire, et de contacter le vendeur pour l’informer au numéro de téléphone suivant : 07.67.42.40.65 .
Confirmation de commande : Le vendeur fournit à l’acheteur une confirmation de commande, par messagerie électronique.
Les produits régis par les présentes conditions générales sont ceux qui figurent sur le site internet du vendeur. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité du vendeur ne pourrait être engagée.
Les éléments tels que notamment photographies, textes, graphismes ainsi que toutes les informations et caractéristiques illustrant et/ou accompagnant les produits ne sont pas contractuels, ce que le Client reconnaît.
En conséquence, Le vendeur ne saurait encourir la moindre responsabilité en cas d’erreur ou d’omission d’un quelconque de ces éléments ou en cas de modification desdits éléments par les partenaires, les fournisseurs et/ou éditeurs.
Ainsi, lorsque vous commandez des produits ou services sur le Site Web, veuillez noter ce qui suit :
Les produits se trouvant dans la catégorie « Le coin des affaires » de SPRAY OF JOY sont des fins de série ou des retours de produits, les prix affichés correspondent donc au prix initial pratiqué sur le produit à sa sortie auquel est imputé une réduction fixe et définitive.
INFORMATIONS SUR LES PRODUITS ET SÉCURITÉ
6. INFORMATIONS SUR LES PRODUITS ET SÉCURITÉ
Spray of Joy propose des produits personnalisés fabriqués à la demande en partenariat avec des prestataires certifiés.
Conformément au Règlement Général sur la Sécurité des Produits (RGSP) en vigueur depuis le 13 décembre 2024, tous les produits commercialisés sur notre site sont conformes aux normes de sécurité de l’Union Européenne.
Fabricant principal :
Printful
Raina bulvaris 25, Riga, Lettonie, LV-1050
Email : support@printful.com
Représentant pour la conformité UE :
SINDEN VENTURES LIMITED
Markou Evgenikou 11, Mesa Geitonia 4002, Limassol, Chypre
Email : gpsr@sindenventures.com
Les produits répondent aux exigences REACH de l’UE concernant les substances chimiques et aux normes de sécurité applicables aux produits de consommation. Les informations détaillées de sécurité, d’entretien et de conformité sont disponibles sur chaque fiche produit.
Garantie légale : Conformément à la législation européenne, tous nos produits bénéficient d’une garantie légale de conformité de 2 ans à compter de la réception. En cas de défaut de conformité, vous pouvez nous contacter à contact@bisque-buffalo-870458.hostingersite.com pour demander le remplacement ou le remboursement du produit. Les demandes de remplacement pour défaut de fabrication dans les 30 premiers jours suivant la réception sont traitées directement avec notre partenaire de fabrication.
Pour toute question concernant la sécurité ou la conformité de nos produits, contactez-nous à [ton email] ou directement notre partenaire de conformité UE à l’adresse gpsr@sindenventures.com.
Nous avons pris des précautions raisonnables pour nous assurer que les prix indiqués sur le Site Web sont exacts et que tous les produits ont été correctement décrits. Cependant, lorsque vous commandez des produits ou services sur le Site Web, veuillez noter ce qui suit :
8.1 Codes promotionnels
Les codes promotionnels ne sont pas cumulables et ne s’appliquent pas aux articles soldés ou déjà en promotion.
Autrement dit :
8.2 Droits de douane
Toute commande validée sur le site et livrée en dehors de l’Union Européenne, de l’Angleterre et de la Suisse pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à destination.
Ces droits de douane et ces taxes éventuelles liés à la livraison d’un article sont à la charge du consommateur et relèvent de sa responsabilité.
EBQ S.A.S n’est pas tenu de vérifier et d’informer ses consommateurs des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, il appartient au consommateur de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.
En cas de refus du destinataire de s’acquitter des droits de douane ou taxes, les sommes éventuellement demandées à EBA S.A.S pour récupérer le colis seront déduites du remboursement fait au consommateur.
Il s’agit d’une commande avec obligation de paiement, ce qui signifie que la passation de la commande implique un règlement de l’acheteur. L’intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.
11.1 Modalités de livraison
11.2 Réception des produits
En cas de dommage(s) avéré(s) à la commande, et/ou produits de la commande, le vendeur précisera la procédure à suivre au client : renvoyer ou non le produit, etc.
11.3 Demande de facture
L’acheteur peut, à sa demande, obtenir l’envoi d’une facture. Pour cela, il faut qu’il en fasse la demande via le formulaire de contact, en précisant le choix : j’ai besoin d’une facture.
11.4 Pays et régions où nous livrons
Nous assurons la livraison dans le monde entier, à l’exception de Cuba, de la Crimée, de l’Iran, de la Corée du Nord et de la Syrie. Cette liste de pays et destinations où nous ne livrons pas peut changer périodiquement. Chaque destination et région a ses propres tarifs d’expédition qui s’appliquent.
Cependant, au lancement du site, la livraison sera restreinte aux seuls pays proposés lors du passage de la commande, et sera élargie au fur et à mesure.
Des situations particulières, comme la crise sanitaire du Covid-19 ou d’autres situations hors de notre contrôle peut nous obliger à restreindre nos pays et régions de livraison. Auquel cas, des messages spécifiques seront diffusés sur le site.
En cas d’oubli de mettre ces messages, et par conséquent de ce qui est dit précédemment, la liste des pays et régions où nous livrons sera à un instant t celle proposée lors du passage de la commande.
11.5 Délais de livraison
Elite Business Queens S.A.S est concernée et est sensible à la production écoresponsable et durable, elle œuvre à contribuer à la protection de l’environnement et à réduire les inégalités sociales (conditions de travail lors de la transformation du textile, etc.). C’est pour cela que EBQ S.A.S sélectionne des produits éco-responsables, ayant pour la majorité passé des tests et obtenus des labels reconnus.
E.B.Q S.A.S lutte aussi contre le gaspillage et a choisi de n’imprimer les produits qu’après la validation de la commande du client. Pour plus d’informations sur l’engagement de EBQ S.A.S dans ces démarches, c’est par ici.
La plupart des produits affichés sur notre site sont en stocks, ce qui vous permet de bénéficier d’un délai d’expédition très court (par exemple, à destination de la France : entre 2 et 4 jours ouvrés). Cependant, certains articles peuvent être stockés dans d’autres lieux, auquel cas attendez-vous à un délai d’expédition plus long pouvant aller jusqu’à 22 jours en fonction du produit et de son lieu de stockage. La livraison estimée est calculée en Jours ouvrables.
A noter que les délais ci-dessus sont les délais d’expédition, auxquels il faut ajouter le délai d’exécution càd le délai de traitement et de fabrication de la commande. Notre délai d’exécution moyen est d’environ 2 à 7 jours ouvrables pour les produits vestimentaires (T-shirts, sweatshirts, etc.) et 2 à 5 jours ouvrables pour les produits non vestimentaires (posters, mugs, etc.).
Veuillez noter que l’indication de ces délais d’expédition, ainsi que des délais d’exécution sont des estimations seulement, qui peuvent être sujet à changement sans préavis, et ne constitue pas une obligation contractuelle par SPRAY OF JOY de fournir des biens à une certaine date.
Les soucis liés à un problème d’approvisionnement auprès du fournisseur / fabricants ne pourrons pas nous être imputés.
En cas de force majeure telle qu’inondation, incendie, perturbations, grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport, pandémie, SPRAY OF JOY ne peut être tenu responsable pour l’inexécution de la commande.
Les dépassements de délai de livraison ne peuvent pas donner lieu, à quelque titre que ce soit, à paiement de dommages-intérêts.
Les délais peuvent être différents selon le pays du client.
Notre partenaire en charge de l’exécution de nos commandes, dispose d’ateliers dans le monde entier et travaille avec un large réseau de transporteurs comme FedEx, DPD, ainsi que des transporteurs locaux, qu’il sélectionne en fonction du pays où l’article sera produit et de l’adresse de livraison du client, pour garantir un délai de livraison optimum.
Tout cela étant dit, nous ferons de notre mieux pour respecter nos prévisions de livraison.
Si jamais vous n’avez pas reçu la commande et que le délai de livraison est passé, veuillez prévoir quelques jours de plus.
Si vous n’avez toujours pas reçu votre commande, vous pouvez nous contactez via le formulaire de contact, en choisissant l’objet « Je n’ai pas reçu ma commande », ou en nous adressant un mail à l’adresse serviceclient@bisque-buffalo-870458.hostingersite.com, et en nous précisant :
et nous vérifierons le statut de votre commande et nous vous indiquerons comment procéder.
11.6 Prix des livraisons
Nous assurons la livraison dans le monde entier. Toutefois, à un instant t, certaines contraintes peuvent nous restreindre à ne livrer que dans certaines zones et/ou pays. La liste qui fera fois pour les pays où nous livrons sera celle accessible lors du passage de la commande.
Vous trouverez ci-dessous nos tarifs d’expédition standards qui sont fixes et calculés sur la base du coût moyen d’expédition pour chaque catégorie de produits. Tous les produits de leur catégorie d’expédition ont des dimensions, un poids et un emballage similaires: Tarifs D’expédition SPRAY OF JOY.
La satisfaction de nos clients étant au cœur de notre préoccupation, nous appliquons des tarifs dégressifs pour la livraison lorsqu’une commande contient plus d’un seul article. Nous vous expliquons tout ci-dessous, il est très important pour nous que le client ait toutes les informations nécessaires claires et précises.
Comment puis-je calculer les tarifs d’expédition des commandes comprenant un seul produit ?
Pour obtenir le tarif d’expédition d’une commande comprenant un seul produit, faites défiler notre tableau de tarifs d’expédition et trouvez la catégorie correspondant à votre produit. Vous verrez une liste des produits ayant le même tarif d’expédition, en fonction de la destination de votre expédition.
Regardez la ligne Premier produit indiquant le tarif d’expédition d’une commande contenant un seul produit.
Exemple : le tarif d’expédition d’un t-shirt en France (En EUROPE globalement) est de 4.29€.
Comment puis-je calculer les tarifs d’expédition des commandes comprenant des produits similaires ?
Les produits similaires sont des articles regroupés dans une catégorie d’expédition et ont les mêmes tarifs d’expédition.
Par exemple, les T-shirts, les tank tops, les polos, les crop-top (pour les femmes), les t-shirts manches longues, ou à manches 3/4 font partie de la même catégorie avec la même règle tarifaire d’expédition.
Par conséquent, pour calculer le tarif d’expédition d’une commande contenant des produits similaires, faites défiler jusqu’à notre tableau de tarifs d’expédition et trouver la catégorie correspondant à vos produits. Lorsque vous cliquerez dessus, vous verrez une liste des produits ayant le même tarif d’expédition, en fonction de la destination de votre expédition.
Regardez la colonne « Produit unique » ou « premier produit » indiquant le tarif d’expédition d’une commande contenant un seul produit. Ensuite, consultez la colonne « Produit supplémentaire » et ajoutez ce tarif à celui indiqué dans la colonne « Premier produit ». Facile !
Exemple : le tarif d’expédition d’un t-shirt en Europe est de 4,29€, ce qui correspond au prix figurant dans la colonne « Premier unique ». Ensuite, si une commande comprend 2 t-shirts, l’expédition du second t-shirt coûtera 1,25€, ce qui correspond aux prix figurant dans la colonne « Produit supplémentaire ». Dans l’ensemble, le tarif d’expédition de deux t-shirts en Europe sera ainsi de 5,54€.
Comment puis-je calculer les tarifs d’expédition des commandes comprenant des produits différents ?
Les produits non regroupés dans une catégorie sont considérés en tant que produits différents en termes de tarifs d’expédition. Par exemple, les sweats à capuche et les tabliers correspondent à des catégories différentes appliquant des tarifs différents. Aussi, pour que la règle suivante soit appliquée, il faut que les produits différents ne nécessitent pas des emballages individuels en raison de leurs poids, volume ou fragilité. Si tel est le cas, le point « produits expédiés séparément » ci-dessous s’applique.
Pour calculer le tarif d’expédition d’une commande comprenant des produits différents, faites défiler jusqu’à notre tableau de tarifs d’expédition et trouver les deux catégories correspondantes à vos produits. Voyer lequel de vos produits a le tarif d’expédition le plus élevé dans la colonne « Produit unique » ou « Premier produit » et utilisez-le comme tarif de base. Ensuite, pour prendre en compte le second produit, ajoutez le tarif de Produit supplémentaire. Facile et clair, n’est-ce pas !
Exemple : pour obtenir le tarif d’expédition d’une commande comprenant un sweat à capuche et un tablier, regardez lequel a le tarif d’expédition le plus élevé dans la colonne « Produit unique/Premier produit ». L’expédition d’un sweat à capuche en Europe coûte 6.29€ et 2€ pour chaque produit supplémentaire, et pour un tablier, elle coûte 3.99€ et 1,25 € pour chaque produit supplémentaire. Dans cet exemple, le tarif le plus élevé pour le premier produit serait pour le sweat à capuche ; par conséquent, utilisez ce tarif et ajoutez le tarif d’expédition Produit supplémentaire du tablier afin de le prendre en compte. Dans l’ensemble, l’expédition d’un tablier et d’un sweat à capuche coûterait donc 7.54€ dans cet exemple (6.29+1.25).
Comment puis-je calculer les tarifs d’expédition des commandes comprenant des produits expédiés séparément ?
Ces produits sont expédiés séparément des autres en raison de différences d’emballage:
Pour calculer le tarif d’expédition des commandes comprenant des produits expédiés séparément, vous devez ajouter le tarif d’expédition figurant dans la ligne Premier produit pour les deux produits.
Exemple : pour obtenir le tarif d’expédition d’une commande comprenant un sweat à capuche et un mug, ajoutez le tarif d’expédition figurant dans la ligne Premier produit pour les deux produits. L’expédition en Europe d’un sweat à capuche coûte 6.29€ et 2€ pour chaque produit supplémentaire, et pour un mug, elle coûte 4.49€ et 1,75 € pour chaque produit supplémentaire. Dans cet exemple, le tarif d’expédition d’une commande comprenant un sweat à capuche et un mug serait de 10.78€ (6.29+4.49).
Nous vous demandons de toujours vous referrer aux détails sur les frais de livraisons, à l’adresse suivante: https://bisque-buffalo-870458.hostingersite.com/livraison.
Les frais de livraisons sont calculés lors de l’ajout des produits au panier et aprés la saisie de votre addresse de livraison.
12.1 Application du droit de rétractation
Cas 1 – d’un article NON-défectueux – càd cas où la demande de retour/rétractation émane du client pour un changement d’avis ou autre, indépendant de la qualité du produit :
Conformément aux dispositions des articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 (QUATORZE) jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour et obtenir le remboursement total du montant qu’il a payé pour le(s)article(s), y compris les frais de livraison.
Les frais de retour du ou des produits sont à la charge exclusive du Client.
Le retour se fait aux risques du Client. Le Produit doit être retourné dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf, non porté, non lavé.
Au-delà de ce délai de quatorze (14) jours où le client peut signaler et sans ambiguïté sa volonté de se rétracter, le Site n’est pas dans l’obligation de rembourser le ou les produits retournés par le Client.
Tout article concerné par ce droit de rétractation doit être retourné dans son emballage d’origine et dans son état d’article neuf, propre à sa re-commercialisation.
Le délai de rétractation court à compter de la date de livraison des Produits à l’adresse de livraison indiquée par le Client, et en cas d’absence de ce dernier, à compter de la date de la première présentation du colis contenant les Produits.
Le formulaire de retour / de rétractation est fourni en annexe 2 ci-dessous de ces conditions générales de vente.
Pour toute demande de retour, le client doit en premier notifier le vendeur soit :
Le client dispose alors d’un délai de quatorze (14) jours pour nous renvoyer le colis contenant le ou les produits à retourner, à l’adresse suivante :
ELITE BUSINESS QUEENS S.A.S
20 Avenue Louis Breguet,
78140, Vélizy-Villacoublay
Nous vous rappelons que les frais de retour des articles restent à votre charge, sauf s’il s’agit d’une erreur de notre part, ex : sur le modèle commandé (le vendeur s’est trompé et a envoyé au client un modèle autre que celui que le client a commandé), sur la taille commandée (le vendeur s’est trompé et a envoyé une taille différente de celle que le client a commandé) ou si l’article est défectueux.
En cas d’erreur de notre part, les frais de retours seront à notre charge en livraison standard en colissimo, càd hors livraison Chronopost ou livraison express, etc. Si cette condition n’est pas respectée et que vous renvoyez un article défectueux en hors colissimo, le delta de prix vous sera déduit de votre remboursement.
Ainsi, il est préférable de nous indiquer la raison du retour du (des) article(s) pour être exonéré des frais de retour dans le cas où il s’agirait d’une erreur de notre part comme expliqué ci-dessus.
Cas 2 – d’un article défectueux :
Chez SPRAY OF JOY, nous sommes fiers de la qualité de nos produits. C’est pourquoi toutes nos commandes sont soumises à un contrôle de qualité en 3 étapes avant de les expédier.
Cependant, si un article endommagé a accidentellement passé notre contrôle qualité, ou a été endommagé pendant l’expédition, nous assumons l’entière responsabilité et fournissons un remplacement gratuit ou un remboursement, à l’exception d’un produit personnalisé où l’erreur viendrait du fichier personnalisé donné par le client au vendeur et qui serait ainsi à l’origine d’un mauvais rendu d’impression.
NB : Pour plus d’informations sur les conditions applicables au retour des produits personnalisés, se référer à la section dédiée ci-dessous.
Dans le cas où l’article serait arrivé au client défectueux, le client devra contacter le vendeur soit :
Il devra également joindre les photos de l’article reçu au format JPEG, JPG ou PNG dans les 14 jours de rétractation suivant la date de livraison.
Les frais de retours pour article défectueux seront à notre charge en livraison standard en colissimo, càd hors livraison Chronopost ou livraison express, etc. Si cette condition n’est pas respectée et que vous renvoyez un article défectueux en hors colissimo, le delta de prix vous sera déduit de votre remboursement.
Le vendeur examinera alors la demande et les photos jointes, et à réception des articles retournés par le client, procédera à une vérification poussée pour valider si le produit est bien défectueux et accepter ou refuser par conséquence de prendre en charge les frais de retour.
Dans les deux cas ci-dessus (cas 1 et cas 2) et dans le scénario où le retour est à la charge du client, celui-ci peut utiliser le transporteur de son choix pour retourner un article, mais nous vous recommandons de nous retourner votre colis en conservant une preuve de dépôt qui pourra vous être demandée en cas de litige ou d’utiliser un mode de retour traçable et sécurisé.
12.2 Délais de remboursement
Le remboursement à l’exclusion des frais de retour, sera effectué dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception, du (des) produit(s) retourné(s), et si le(les) produit(s) remplissent bien toutes les conditions d’éligibilité de remboursement comme expliqué ci-dessous. Le vendeur se garde le droit d’accepter ou non le remboursement du colis en cas de non-respect de ces conditions d’éligibilité.
Le remboursement sera effectué sur la carte que vous avez utilisée pour passer votre commande.
Conformément à l’article L.121-28 du Code de la consommation, les produits suivants ne sont ni échangeables ni remboursables : produits personnalisés, broderies personnalisées, les masques faciaux, ainsi que tout autre produit qui ne convient pas au retour pour des raisons de santé et/ou d’hygiène.
Le ou les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, en parfait état de revente.
En cas de détérioration de l’emballage ou du produit, le Vendeur pourra refuser le retour, et le remboursement.
Le produit retourné ne doit avoir été ni porté ni utilisé ni abîmé ni lavé. Tout remboursement ou échange est exclu dans l’hypothèse où le produit était retourné endommagé, déjà utilisé, déjà porté, ou déjà lavé.
En effet, pour ouvrir droit à un remboursement, le ou les produits retournés doivent obligatoirement et impérativement être retournés en parfait état et dans leur emballage d’origine. En cas contraire, le Site se réserve le droit de retenir tout ou partie de la somme payée par le Client lors de son Achat en ligne. De même, le ou les produits retournés ne doivent porter aucune trace d’utilisation ni de salissure, être accompagnés de tous les accessoires avec lesquels ils ont été livrés (par exemple, des goodies de bienvenue ou autres) et ne pas avoir été échangés par d’autres produits, quels qu’ils soient.
Dans tous les cas de retour de produits, le Site se réserve le droit et la faculté d’opérer un ou plusieurs contrôles des produits retournés et/ou des conditions et/ou du conditionnement du retour avant de procéder à tout éventuel remboursement total ou partiel des sommes payées par le Client lors de son Achat en ligne.
12.3 Exceptions
EXCEPTIONS – Article L221-28 DU CODE DE LA CONSOMATION
«
Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
1° De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
2° De fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation ;
3° De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;
4° De fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
5° De fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé ;
6° De fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles ;
7° De fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel ;
8° De travaux d’entretien ou de réparation à réaliser en urgence au domicile du consommateur et expressément sollicités par lui, dans la limite des pièces de rechange et travaux strictement nécessaires pour répondre à l’urgence ;
9° De fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur après la livraison ;
10° De fourniture d’un journal, d’un périodique ou d’un magazine, sauf pour les contrats d’abonnement à ces publications ;
11° Conclus lors d’une enchère publique ;
12° De prestations de services d’hébergement, autres que d’hébergement résidentiel, de services de transport de biens, de locations de voitures, de restauration ou d’activités de loisirs qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée ;
13° De fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
»
DELAIS DE RETRACTATION POUR LES PRODUITS PERSONNALISABLES
Comme rappelé à l’article « Produits personnalisables » des présentes conditions générales de vente, les Produits personnalisables sont expressément exclus du droit de rétractation, en vertu de l’article L.121-28 du Code de la consommation.
DELAIS DE RETRACTATION et PERIODE DE SOLDES ou COIN DES AFFAIRES
En période de soldes, les articles soldés ou présents dans le « vide dressing » ou « coin des affaires » ne peuvent faire l’objet d’une demande de changement de taille et ne sont ni repris ni échangé.
DELAIS DE RETRACTATION et UTILISATION DE CODE PROMOTIONNEL
Les articles ayant bénéficié d’un code promotionnel ou d’une réduction promos peuvent être remboursé uniquement à hauteur de leur prix d’achat soumis à promotion.
LES EMBALLAGES CADEAU
Les emballages cadeau ne pourront pas faire l’objet d’un retour ni d’un remboursement.
Le Vendeur met à disposition du Client un service de Produits personnalisables.
En créant ses produits personnalisés, le client a ainsi la possibilité de rajouter sa touche personnelle, quelque chose qui lui appartient exclusivement : des initiales, une devise, une image personnelle.
Comment la personnalisation de nos produits fonctionne ?
Le client peut – pour le moment – lorsque cette option lui est proposée, uniquement personnaliser les vêtements imprimés ou brodés, les bijoux et les affiches. D’autres possibilités pourront lui être offerte par la suite, comme personnaliser un Mug.
Par ce service, le Client dispose de la possibilité de personnaliser le Produit de son choix par le motif ou le texte de son choix. Le vendeur peut mettre à disposition du client des motifs parmi lesquels choisir sa personnalisation, comme il peut lui permettre de charger son propre dessin ou image.
Dans le cas où le client transmet au Vendeur un motif et/ou un texte personnel, il assure au Vendeur que le motif et/ou le texte sont exempts d’atteintes aux droits de tiers, notamment de droits de propriété intellectuelle, quels qu’ils soient, ainsi que de droits de la personnalité ou de droits au nom.
Dans l’hypothèse où le Client transmettrait au Vendeur un motif et/ou un texte enfreignant les droits de tiers, quels qu’ils soient, la responsabilité incombera entièrement au Client.
Le client exemptera le Vendeur de toute exigence et de tout droit invoqués pour cause d’atteinte aux droits des tiers.
Dans l’hypothèse où une action judiciaire ou extra-judiciaire était engagée à l’encontre du Vendeur du fait de l’atteinte aux droits de tiers par le biais d’un Produit personnalisable commandé par un Client, le Client garantira le Vendeur en intégralité de toute condamnation qui pourrait intervenir à son encontre en ce sens.
Il est expressément convenu que les Produits personnalisables ne peuvent faire l’objet du droit de rétractation prévu à l’article « Droit de rétractation des présentes conditions générales de vente.
Ainsi, l’article L.121-28 du Code de la consommation, précité ci-dessus, dispose :
« Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats (…) de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ».
Les produits et articles personnalisés ne sont ni repris ni échangés, sauf s’il s’agit d’un problème de qualité d’impression dû au vendeur et non dû à la qualité du texte/image personnalisé envoyé par le client au vendeur (cas ou le client soumet un texte/image de sa création, et non de la liste des choix de messages, textes et images de personnalisation proposé par le vendeur).
Dans ce cas précis et uniquement dans ce cas, que le vendeur pourra décider de procéder à une réédition du produit et à son renvoi vers le client.
Pour ce faire, le client devra d’abord respecter les consignes suivantes :
Le client est tenu de signaler au vendeur, dans les 48h qui suivent la réception de sa commande:
Et ce soit, en :
Le vendeur examinera alors la demande et les photos jointes, et à réception des articles retournés par le client, procédera à une vérification poussée pour valider :
Les frais de retours pour article personnalisé mal imprimé/défectueux qui serait dû au vendeur, seront à notre charge en livraison standard en colissimo, càd hors livraison Chronopost ou livraison express, etc. Si cette condition n’est pas respectée et que vous renvoyez un article défectueux en hors colissimo, le delta de prix vous sera déduit de votre réédition, autrement dit il vous sera demandé de compléter le prix de l’article pour bénéficier de sa réédition.
Quel que soit le motif, nous vous informons que nous n’acceptons aucun échange ou retour d’articles au-delà de la période de rétraction des 14 jours légales.
Aussi, pour éviter de tomber dans ce genre de situation, nous vous recommandons de lire nos préconisations suivantes :
Mauvaise Taille
Pour éviter une commande de taille incorrecte, nous vous recommandons de bien vous mesurer et suivre les indications de taille fournies avec chaque produit d’habillement concerné, avant de passer votre commande.
Ce guide des tailles est clairement fourni sur la page de description du produit.
Le guide des tailles inclut pour chaque produit généralement deux onglets : l’un est un guide des tailles fourni par le fabricant et le second proposé par certains produits pour prendre vos propres mesures de corps, intitulé « mesurer votre corps ».
Produit défectueux
Si un produit a été reçu par le client défectueux, le vendeur rappelle le client qu’il faut signaler l’article défectueux pendant la période de délais de rétractation de 14 jours, comme expliqué dans le paragraphe « Délais de rétractation » et suivre la procédure décrite dans le même paragraphe.
15.1 Garantie légale de conformité
Le vendeur est garant de la conformité du bien vendu au contrat, permettant à l’acheteur de formuler une demande au titre de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-4 à L.217-14 du code de la consommation.
En cas de mise en œuvre de la garantie légale de conformité, il est rappelé que :
15.2 Garantie légales des vices cachés
Conformément aux articles 1641 et suivants du code civil, le vendeur est garant des vices cachés pouvant affecter le bien vendu. Il appartiendra à l’acheteur de prouver que les vices existaient à la vente du bien et sont de nature à rendre le bien impropre à l’usage auquel il est destiné. Cette garantie doit être mise en œuvre dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
L’acheteur peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix conformément à l’article 1644 du code civil.
La responsabilité du Site et/ou de son propriétaire ne peut en aucun cas être recherchée si la disponibilité du Site ou l’exécution du contrat de vente à distance est retardée ou empêchée en raison d’un cas de force majeure ou d’un cas fortuit, du fait d’un utilisateur du Site, d’un Client ou d’un tiers ou retardée ou empêchée pour des causes extérieures.
Seront considérés comme cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.
Le contenu du site internet https://bisque-buffalo-870458.hostingersite.com est la propriété de la société EBQ S.A.S, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle, de droit d’auteur, de savoir-faire, de droit moraux et autres droits sur son contenu, notamment, sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes réalisés par EBQ S.A.S dans le cadre de la fourniture des Produits. Aussi et globalement, tous les visuels directement affichés sur le Site par le propriétaire du Site ou ses prestataires sont protégés par un ou plusieurs droits de propriété intellectuelle et/ou par un droit à l’image.
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La vente des Produits ne confère aucun droit au Client sur les marques ou signes distinctifs apposés par le Vendeur sur les Produits et la documentation associée.
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Tous les éléments du Site du Vendeur, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, appartiennent au propriétaire du Site, à l’un de ses prestataire et/ou à certains de ses fournisseurs. À ce titre, ils sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Toute utilisation du site ne vous confère aucun droit par rapport à ces droits de propriété intellectuelle.
En soumettant des informations (autres que vos données personnelles), textes, photos, graphiques ou autres contenus sur le Site Web, vous confirmez que vous avez le droit de les utiliser et vous nous accordez le droit d’utiliser ces contenus à notre propre discrétion (avec ou sans accréditation) sur tous les supports, y compris, sans s’y limiter, pour modifier, copier, reproduire, divulguer et publier ces contenus, et pour les supprimer du Site Web.
Vous acceptez en outre de signer tous ces documents et de prendre toutes les mesures ou d’entreprendre toutes les actions que nous pouvons raisonnablement exiger afin de nous attribuer des droits semblables et de renoncer à tout droit moral que vous avez acquis dans ou sur le Site Web.
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
Vis-à-vis de la disposition invalidée ou jugée nulle, les parties s’efforceront de lui substituer une disposition valide dont le sens sera aussi proche que possible de celle invalidée ou jugée nulle.
Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.
Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
ELITE BUSINESS QUEENS S.A.S met à disposition des clients un service de relation clientèle accessible :
Le Client devra décrire clairement le motif détaillé de sa réclamation et rappeler obligatoirement les informations suivantes : nom, prénom, numéro de commande et objet du contact. Le vendeur s’engage à répondre dans les meilleurs délais.
Les présentes conditions générales sont soumises à l’application du droit français. Pour tout différend qui s’élèverait à l’occasion de l’interprétation, ou de l’exécution des présentes, seuls les tribunaux français sont compétents. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme.
Les dispositions de cette clause ne portent aucunement atteinte aux droits dont vous bénéficiez en tant que consommateur, en vertu de la législation applicable en la matière.
En cas de litige ou de réclamation, l’acheteur s’adressera en priorité au vendeur pour obtenir une solution amiable.
L’acheteur peut recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.
Conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la Commission Européenne a mis en place une plateforme de Règlement en Ligne des Litiges, facilitant le règlement indépendant par voie extrajudiciaire des litiges en ligne entre consommateurs et professionnels de l’Union européenne. Cette plateforme est accessible au lien suivant : https://webgate.ec.europa.eu/odr
En application de l’article L.223-1 du Code de Consommation, si, en dehors de sa relation contractuelle avec Elite Business Queens (E.B.Q) S.A.S, d’une manière générale le Client ne souhaite pas faire l’objet de prospection commerciale par voie téléphonique, il peut gratuitement s’inscrire sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique accessible via le site : www.bloctel.gouv.fr.
Les données nominatives fournies par l’acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures.
Elles peuvent être communiquées aux partenaires du vendeur chargés de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.
Par ailleurs, le vendeur pourra appliquer des moyens techniques pour obtenir des informations non personnelles relatives aux internautes et destinées à améliorer les fonctionnalités du site, par exemple en traçant le nombre de visiteurs sur certaines pages.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, l’acheteur dispose d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant figurant dans les fichiers du site SPRAY OF JOY.
Pour en savoir plus le traitement qui est fait de vos données personnelles et connaitre vos droits en matière d’informatique et liberté, vous êtes prié de prendre connaissance de notre politique de confidentialité et notre politique de cookies.
EBQ S.A.S a le droit de réviser et de modifier à tout moment les présentes Conditions.
Le client est soumis aux dispositions et Conditions en vigueur au moment où il passe sa commande sur notre site, sauf si la loi ou les autorités compétentes oblige le vendeur EBQ S.A.S à modifier ces dispositions, ces Conditions ou la politique de confidentialité de manière rétroactive. Dans ce cas, toute modification éventuelle s’appliquera également aux commandes que le client aura passées préalablement.
